SICA LES VIGNERONS CATALANS (Société d'Intérêt Collectif Agricole)
Numéro de dépôt :
98741188
Date de dépôt :
03/07/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/2008
Présentation de la marque L'EXPRESSION DU TEMPS
Déposée le 3 juillet 1998 par la société SICA LES VIGNERONS CATALANS (Société d'Intérêt Collectif Agricole
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « L'EXPRESSION DU TEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-33 du 14 août 1998.
Le déposant est la société SICA LES VIGNERONS CATALANS (Société d'Intérêt Collectif Agricole domicilié(e) 1870 avenue Julien Panchot, 66000 PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 654 200 930 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - France.
La marque L'EXPRESSION DU TEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741188.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SICA LES VIGNERONS CATALANS (Société d'Intérêt Collectif Agricole) - 1870 avenue Julien Panchot, 66000 PERPIGNAN - France - SIREN 654200930
CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-51
Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, vins mousseux, vins doux naturels, cidres, apéritifs, spiritueux et liqueurs.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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